Michel Dumont


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DUMONT Michel
ouvrier d'état, groupe 7
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité civile »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sécurité civile"
INTK1714365A(source BOMI)
attribution
21 Août 201721/08/2017
De: Dumont (Michel, Achille)
Adjudant-chef. Médaillé militaire du 7 février 1979
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000034378575(source JORF)
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Dumont Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517128S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Michel DUMONT
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
La présidence de l'observatoire est assurée par
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
AFSS1430048A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel DUMONT
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurances et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre titulaire
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
AFSS1430048A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Dumont, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229512S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Dumont Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Dumont Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dumont Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
Cédric
IOCJ1124370S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dumont (Michel, Pierre)
gendarme. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000023008716(source JORF)
décoration
06 Novembre 201006/11/2010
De: Michel DUMONT
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
La présidence de l'observatoire est assurée par
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Michel DUMONT
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurance et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre titulaire
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: DUMONT (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000018383474(source JORF)
promotion
19 Mars 200819/03/2008
De: Dumont (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'inspecteur de l'équipement
DEVL0759049A(source BODD)
inscription
10 Août 200710/08/2007
De: Michel Dumont
conseiller d'administration de l'équipement
Objet:
inspecteurs de l'équipement par voie d'inscription sur une liste d'aptitude
JORFTEXT000000465436(source JORF)
nomination
04 Août 200704/08/2007
De: Dumont (Michel, Maurice, André)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Michel Dumont
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000638547(source JORF)
nomination
25 Mars 200625/03/2006
De: Michel Dumont
Objet:
directeur d'études, responsable du secteur immobilier
JORFTEXT000000636087(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 200522/12/2005
De: Michel Dumont
directeur d'études, responsable du secteur immobilier
Objet:
les actes
mentionnés à l'article 2, dans leur domaine de compétence respectif et dans la limite de quarante-six mille euros (46 000 EUR), toutes taxes comprises
JORFTEXT000000447391(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 200524/09/2005
De: Dumont (Michel)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Dumont (Michel, Florent)
adjudant ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Dumont (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Tableau commandants de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000233252(source JORF)
promotion
21 Janvier 200421/01/2004
De: Dumont (Michel, Jean)
maire du 7e arrondissement de Paris, conseiller de Paris ; 27 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Michel Dumont
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Dumont (Michel)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
duree="deux ans"
JORFTEXT000000226266(source JORF)
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Dumont (Michel, Emile, Georges, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000582305(source JORF)
nomination
17 Mars 200017/03/2000
De: Dumont (Michel, Emile, Georges, Maurice)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Dumont (Michel)
représentant d'une association de défense des consommateurs
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Dumont (Michel, Emile, Georges)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000750397(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Dumont (Michel)
adjoint au maire du 7e arrondissement de Paris ; 20 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Officier du
12 avril 1988
32 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Dumont (Michel, Guy)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
I. - ASPIRANT
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 95/09
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000562326(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Dumont (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Dumont (Michel, Marie, René)
ancien notaire
Thiaucourt (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
JORFTEXT000000730008(source JORF)
conférés
04 Mai 199604/05/1996
De: Dumont (Michel)
adjudant-chef de réserve de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
Comité de la médaille des services militaires volontaires
JORFTEXT000000375327(source JORF)
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Dumont (Michel)
adjudant-chef de réserve de la gendarmerie
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000734952(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dumont (Michel)
directeur divisionnaire des impôts, à Beauvais (Oise)
Objet:
comme auditeurs de la 118e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Amiens (2 mai - 23 juin 1994)
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000183909(source JORF)
admission
06 Juillet 199406/07/1994
De: Dumont (Michel)
chef adjoint de service administratif
Objet:
chef de service administratif
Groupe:
Chef de service administratif
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000546654(source JORF)
promotion
19 Janvier 199419/01/1994
De: Dumont (Michel)
Objet:
pour l'année 1993
au grade de chef de service administratif, les chefs adjoints de service administratif
Groupe:
Grade de chef de service administratif, les chefs adjoints de service administratif
JORFTEXT000000346832(source JORF)
promotion
15 Juin 199315/06/1993
De: Dumont (Michel, Marie, Georges)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Dumont (Michel)
adjudant-chef de réserve de la gendarmerie
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000177014(source JORF)
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Dumont (Michel)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000173978(source JORF)
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Dumont (Michel, Marius, Emile)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
INFANTERIE
Les chefs de bataillon de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef de bataillon"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Dumont (Michel)
adjudant-chef de réserve de la gendarmerie
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000526261(source JORF)
nomination
16 Janvier 199216/01/1992
De: Dumont (Michel)
adjudant-chef de réserve de la gendarmerie
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000353133(source JORF)
nomination
24 Novembre 199024/11/1990
De: Dumont (Michel, Emile, Georges, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="1990-05-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000533139(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990
De: Dumont (Michel)
adjudant-chef de réserve de la gendarmerie
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000707362(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.